Charte du bon usage de la documentation électronique souscrite par le SCD

Le Service commun de documentation de l’Université Paris Nanterre fait l’acquisition de nombreuses ressources documentaires électroniques payantes : revues et articles scientifiques, livres électroniques, données de la recherche, presse, bases de données bibliographiques... Ces ressources sont mises à disposition de la communauté universitaire via le portail documentaire de l’Université.

Chaque ressource souscrite fait l’objet d’un contrat de licence signé entre l’Université et les éditeurs ou agrégateurs de ressources numériques, qui définit les utilisateurs autorisés et encadre les conditions de leur utilisation. Les différents contrats varient sur des points de détail mais se rejoignent dans les grandes lignes. Cette charte rappelle les grands principes figurant dans ces contrats.

Utilisateurs autorisés

Les étudiants et personnels de l’Université sont autorisés à consulter les ressources documentaires en ligne, sur place comme à distance. Les visiteurs de passage (lecteurs des bibliothèques) sont autorisés à consulter ces ressources depuis les locaux universitaires uniquement.

Accès à distance

L’accès à distance aux ressources documentaires en ligne est réservé aux étudiants et personnels de l’Université. Il se fait par authentification via l’annuaire LDAP de l’Université. Chaque usager doit veiller à la confidentialité de ses identifiants qui lui sont attribués à titre strictement personnel, conformément à la Charte du bon usage des moyens informatiques de l’Université.

Usage des ressources

L’usage des ressources documentaires en ligne tel qu’autorisé dans les contrats est limité à des fins d’étude, d’enseignement, de recherche et d’administration. Les usages autorisés sont détaillés ci-dessous.

Usages autorisés, en règle générale :
- la lecture, le téléchargement et l’impression d’un exemplaire des articles de revues ou des données de la recherche à des fins d’étude, d’enseignement ou de recherche.
- les citations brèves avec mention des sources. Chaque usager est personnellement responsable du respect de la législation sur le droit d’auteur dans l’utilisation qu’il fait de la documentation électronique.

Usages strictement interdits :
- le déchargement systématique de données, leur diffusion en ligne,
- le partage d’identifiants d’accès avec des utilisateurs non autorisés et extérieurs à l’Université Paris Nanterre,
- la distribution de copies à des utilisateurs non autorisés,
- l’utilisation des ressources à des fins lucratives.

Chaque utilisateur est personnellement responsable du respect de ces conditions. En cas d’usages non autorisés de la documentation électronique, l’Université se réserve le droit de suspendre l’accès aux services numériques des usagers concernés.

Mis à jour le 04 septembre 2016